Superbonus, première table ronde technique aujourd’hui : hypothèse de compensation avec F24

La première des tables rondes techniques entre le gouvernement, les établissements de crédit, les constructeurs et les maîtres d’ouvrage annoncées après les sommets du Palazzo Chigi pour discuter d’éventuelles modifications du décret sur le transfert des crédits du superbonus se tiendra aujourd’hui à 16 heures au Mef. En particulier, les compensations destinées à rouvrir le marché des crédits d’impôt produits par les superbonus de construction porteront sur les F24 des entreprises et des banques. Les certitudes les plus solides concernent pour l’instant les éléments qui seront exclus du mécanisme : les cotisations, indispensables au paiement des retraites, et les impôts sur les ménages, qui continueront à suivre leur chemin traditionnel.

La voie de la compensation

Celle des compensations se confirme comme la principale voie pour rouvrir des espaces fiscaux pour la circulation des anciens crédits d’impôt, générés avant l’arrêt brutal décrété par le gouvernement la semaine dernière. Entre l’exécutif et les banques, une discussion dense est en cours sur la possibilité de partir précisément des impôts supportés par les établissements de crédit : un plafond épuisé selon les personnes directement concernées et encore capacitif, au contraire, dans les calculs établis par le ministère de l’Économie.

Temps rapides

L’intérêt manifesté à plusieurs reprises par le gouvernement pour les comptes fiscaux des banques est également dicté par la nécessité, réitérée à plusieurs reprises par le ministre de l’Economie Giancarlo Giorgetti, d’offrir une réponse rapide. Plus rapide, si possible, que celles pour la conversion du décret, qui seulement au Parlement pourra évidemment intégrer les indications élaborées par les tables techniques.

Plateforme numérique d’échanges entre particuliers

L’idée, en substance, est de commencer à compenser immédiatement par les espaces disponibles des établissements de crédit, pour ensuite élargir l’horizon aux tiroirs fiscaux des entreprises. Pour leur part, les entreprises, comme l’a souligné le président de la Confindustria, Carlo Bonomi, sont prêtes à « prendre leurs responsabilités ». Parmi les outils possibles pour rapprocher l’offre et la demande de crédit sans risquer de créer des problèmes pour les entreprises les plus exposées, figure la création d’une plateforme numérique unique pour les échanges entre particuliers.

Le cas des incapables

Parmi les thèmes qui seront au centre des comparaisons techniques, il y a la question des « incapables », qui est appelée à devenir cruciale avec l’arrêt de l’attribution de nouveaux crédits qui maintient en fait la route vers le Superbonus ouverte uniquement aux titulaires de revenus imposables moyennement élevés. L’une des solutions possibles pour réduire le nombre d’exclus est d’allonger la période d’actualisation de 5 à 10 ans, comme c’est déjà le cas pour les autres incitations à la construction : de cette façon, l’annuité à actualiser est réduite, ce qui permet au superbonus d’être utilisé même par ceux qui ont une charge fiscale légèrement inférieure, mais l’attente est plus longue.